Éditeur
Ma-Cloison.net
11 rue de Grenoble
94140 Alfortville
+33(0)01 69 39 46 20
Raison sociale : SAS MCN
Capital : 100.000 €
SIRET : 48326687000029
N° TVA : FR16483266870
RCS : Paris B 483266870
Directeur de publication :
Laurent Jallut
Développement et intégration
Fabien Herlédan
Hébergement
OVHCloud
2, rue Kellermann
59100 Roubaix
+33 (0)4 44 44 60 40
www.ovhcloud.com
Législation
Données à caractère personnel
Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet ma-cloison.net (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification. Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à :
Sas Mcn
99-103, rue de Sèvres
75006 Paris
01 69 39 46 20
Ou par email : Contact@ma-cloison.net
Informations
La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de ma-cloison.net. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.
